AVERTISSEMENT
Compilation non exhaustive. Les documents présentés dans les pages suivantes sont tirés de source officielle mais ne peuvent, en aucun cas, être utilisés comme telle.

 

 

 

ORDRE NATIONAL
DE LA LÉGION D'HONNEUR

 

 Décrets de Nomination – Promotion – Élévation – Suspension – Exclusion – Radiation 

 

- Nominations, promotions et élévations en 2000 -

 

- Nominations, promotions et élévations en 2001 -

 

- Nominations, promotions et élévations en 2002 -

 

- Nominations, promotions et élévations en 2003 -

 

- Nominations, promotions et élévations en 2004 -

 

- Nominations, promotions et élévations en 2005 -

 

- Nominations, promotions et élévations en 2006 -

 

- Nominations, promotions et élévations en 2007 -

 

- Nominations, promotions et élévations en 2008 -

 

- Nominations, promotions et élévations en 2009 -

 

- Nominations, promotions, élévations et exclusion en 2010 -

 

- Nominations, promotions et élévations en 2011 -

 

- Nominations, promotions et élévations en 2012 -

 

- Nominations, promotions et élévations en 2013 -

 

- Nominations, promotions et élévations en 2014 -

 

- Nominations, promotions et élévations en 2015 -

 

- Nominations, promotions et élévations en 2016 -

 

- Nominations, promotions, élévations et exclusions en 2017 -

 

- Nominations, promotions, élévations, suspensions et exclusions en 2018 -

 

- Nominations, promotions, élévations, suspensions et exclusions en 2019 -

 

- Nominations, promotions et élévations en 2020 -

 

- Nominations, promotions, élévations, suspensions et exclusions en 2021 -

 

- Nominations, promotions, élévations, suspensions et exclusion en 2022 -

 

- Nominations, promotions, élévations, suspensions et exclusions en 2023 -

 

- Nominations, promotions, élévations, suspensions et exclusions en 2024 -

 

 

 

              MÉDAILLE  MILITAIRE              

 

 Décrets de Concession et Radiation 

 

- Concessions en 2000 -

 

- Concessions en 2001 -

 

- Concessions en 2002 -

 

- Concessions en 2003 -

 

- Concessions en 2004 -

 

- Concessions en 2005 -

 

- Concessions en 2006 -

 

- Concessions et radiation en 2007 -

 

- Concessions en 2008 -

 

- Concessions en 2009 -

 

- Concessions en 2010 -

 

- Concessions en 2011 -

 

- Concessions en 2012 -

 

- Concessions en 2013 -

 

- Concessions en 2014 -

 

- Concessions en 2015 -

 

- Concessions en 2016 -

 

- Concessions en 2017 -

 

- Concessions en 2018 -

 

- Concessions en 2019 -

 

- Concessions en 2020 -

 

- Concessions en 2021 -

 

- Concessions en 2022 -

 

- Concessions et suspension en 2023 -

 

- Concessions en 2024 -

 

 

 

ORDRE NATIONAL DU MÉRITE

 

 Décrets de Nomination – Promotion – Élévation – Suspension – Exclusion – Radiation 

 

- Nominations, promotions et élévations en 2000 -

 

- Nominations, promotions et élévations en 2001 -

 

- Nominations, promotions et élévations en 2002 -

 

- Nominations, promotions et élévations en 2003 -

 

- Nominations, promotions et élévations en 2004 -

 

- Nominations, promotions et élévations en 2005 -

 

- Nominations, promotions et élévations en 2006 -

 

- Nominations, promotions et élévations en 2007 -

 

- Nominations, promotions et élévations en 2008 -

 

- Nominations, promotions et élévations en 2009 -

 

- Nominations, promotions, élévations et exclusions en 2010 -

 

- Nominations, promotions et élévations en 2011 -

 

- Nominations, promotions et élévations en 2012 -

 

- Nominations, promotions et élévations en 2013 -

 

- Nominations, promotions et élévations en 2014 -

 

- Nominations, promotions et élévations en 2015 -

 

- Nominations, promotions et élévations en 2016 -

 

- Nominations, promotions, élévations, suspension et exclusions en 2017 -

 

- Nominations, promotions, élévations, suspension et exclusions en 2018 -

 

- Nominations, promotions, élévations, suspension et exclusions en 2019 -

 

- Nominations, promotions, élévations et suspensions en 2020 -

 

- Nominations, promotions, élévations, suspensions et exclusions en 2021 -

 

- Nominations, promotions, élévations et suspensions en 2022 -

 

- Nominations, promotions, élévations, suspensions et exclusions en 2023 -

 

- Nominations, promotions, élévations, suspensions et exclusions en 2024 -

 

 

 

   MÉDAILLE NATIONALE DE RECONNAISSANCE AUX VICTIMES DU TERRORISME   

 

 

- Décret du 30 octobre 2018 -

 

- Décret du 4 janvier 2019 -

 

- Décret du 25 juin 2019 -

 

- Décret du 16 février 2020 -

 

- Décret du 6 novembre 2020 -

 

- Décret du 5 mars 2021 -

 

- Décret du 12 mars 2022 -

 

- Décret du 7 mars 2023 -

 

- Décret du 4 mars 2024 -

 

 

 

    ORDRE   DU   MÉRITE   AGRICOLE    

 

 Arrêtés de Nomination et Promotion 

 

- Nominations et promotions en 2015 -

 

- Nominations et promotions en 2016 -

 

- Nominations et promotions en 2017 -

 

- Nominations et promotions en 2018 -

 

- Nominations et promotions en 2019 -

 

- Nominations et promotions en 2020 -

 

- Nominations et promotions en 2021 -

 

- Nominations et promotions en 2022 -

 

 

 

ORDRE DES ARTS ET DES LETTRES

 

 Arrêtés de Nomination et Promotion 

 

- Nominations et promotions en 2004 -

 

- Nominations et promotions en 2005 -

 

- Nominations et promotions en 2006 -

 

- Nominations et promotions en 2007 -

 

- Nominations et promotions en 2008 -

 

- Nominations et promotions en 2009 -

 

- Nominations et promotions en 2010 -

 

- Nominations et promotions en 2011 -

 

- Nominations et promotions en 2012 -

 

- Nominations et promotions en 2013 -

 

- Nominations et promotions en 2014 -

 

- Nominations et promotions en 2015 -

 

- Nominations et promotions en 2016 -

 

- Nominations et promotions en 2017 -

 

- Nominations et promotions en 2018 -

 

- Nominations et promotions en 2019 -

 

- Nominations et promotions en 2020 -

 

- Nominations et promotions en 2021 -

 

- Nominations et promotions en 2022 -

 

 

 

 

 

 

 

 

 

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