ORDRE DE LA LÉGION D'HONNEUR  

 

 

 

Source :


JORF n° 0285 du 9 décembre 2011
- page 20868 - texte n° 1 -

 

Décret du 7 décembre 2011 portant nomination

NOR : IOCA1128956D


MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR, DE L'OUTRE-MER,
DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE L'IMMIGRATION



Par décret du Président de la République en date du 7 décembre 2011, pris sur le rapport du Premier ministre et du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d'honneur, vu la déclaration du conseil de l'Ordre en date du 14 octobre 2011 portant que la présente nomination est faite en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, et notamment l'article R. 26 du code de la Légion d'honneur et de la Médaille militaire, est nommé :

 


Au grade de Chevalier

Avec effet du 5 juillet 2011



M. Brun ( Alain ), major de sapeurs-pompiers volontaires au centre d'incendie et de secours d'Annot ( Alpes-de-Haute-Provence ) ; 14 ans de services civils. Décédé lors d'une intervention sur un incendie.

 

 

 


 


JORF n° 0285 du 9 décembre 2011
- page 20868 - texte n° 2 -

 

Décret du 7 décembre 2011 portant nomination

NOR : IOCA1131765D


MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR, DE L'OUTRE-MER,
DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE L'IMMIGRATION



Par décret du Président de la République en date du 7 décembre 2011, pris sur le rapport du Premier ministre et du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d'honneur, vu la déclaration du conseil de l'Ordre en date du 14 octobre 2011 portant que la présente nomination est faite en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, et notamment l'article R. 26 du code de la Légion d'honneur et de la Médaille militaire, est nommé :

 


Au grade de Chevalier

Avec effet du 5 juillet 2011



M. Fedou ( Sébastien ), caporal de sapeurs-pompiers volontaires du centre d'incendie et de secours d'Annot ( Alpes-de-Haute-Provence ) ; 8 ans de services civils. Décédé lors d'une intervention sur un incendie.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

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