ORDRE DE LA LÉGION D'HONNEUR
Source :
J.O n° 170 du 23 juillet 2002
- page 12575 - texte n° 1 -
Décret du 22 juillet 2002 portant nomination
NOR : INTA0200171D
MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR,
DE LA SÉCURITÉ INTÉRIEURE ET DES LIBERTÉS LOCALES
Par décret du Président de la République en date du 22 juillet 2002, pris sur le rapport du Premier ministre et du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d'honneur, vu la déclaration du conseil de l'Ordre en date du 30 mai 2002 portant que les présentes nominations sont faites en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, et notamment de l'article R. 26 du code de la Légion d'honneur et de la Médaille militaire, sont nommés :
Au grade de Chevalier
Avec effet du 23 avril 2002
Mme Benakli ( Louiza ), adjointe au maire de Nanterre ( Hauts-de-Seine ). Tuée dans l'exercice de ses fonctions électives.
M. Bouthier ( Christian ), conseiller municipal de Nanterre ( Hauts-de-Seine ). Tué dans l'exercice de ses fonctions électives.
Mme Duplenne ( Jacotte ), adjointe au maire de Nanterre ( Hauts-de-Seine ). Tuée dans l'exercice de ses fonctions électives.
Mme Leroy-Sauter ( Monique ), conseillère municipale de Nanterre ( Hauts-de-Seine ). Tuée dans l'exercice de ses fonctions électives.
M. Mazzotti ( Olivier ), conseiller municipal de Nanterre ( Hauts-de-Seine ). Tué dans l'exercice de ses fonctions électives.
Mme Meot ( Valérie ), conseillère municipale de Nanterre ( Hauts-de-Seine ). Tuée dans l'exercice de ses fonctions électives.
M. Raoult ( Michel ), conseiller municipal de Nanterre ( Hauts-de-Seine ). Tué dans l'exercice de ses fonctions électives.
M. Sternberg ( Pascal ), conseiller régional d'Ile-de-France, conseiller municipal de Nanterre ( Hauts-de-Seine ). Tué dans l'exercice de ses fonctions électives.
J.O n° 170 du 23 juillet 2002
- page 12575 - texte n° 2 -
Décret du 22 juillet 2002 portant nomination
NOR : INTA0200172D
MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR,
DE LA SÉCURITÉ INTÉRIEURE ET DES LIBERTÉS LOCALES
Par décret du Président de la République en date du 22 juillet 2002, pris sur le rapport du Premier ministre et du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d'honneur, vu la déclaration du conseil de l'Ordre en date du 4 juin 2002 portant que les présentes nominations sont faites en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, sont nommés, pour prendre rang à compter de la date de réception dans leur grade :
Au grade de Chevalier
M. Amand ( René ), adjoint au maire de Nanterre ( Hauts-de-Seine ) ; 32 ans de services militaires et de fonctions électives.
M. El Ghozi ( Laurent ), adjoint au maire de Nanterre ( Hauts-de-Seine ) ; 34 ans de services militaires et de fonctions électives.
M. Goutal ( André ), conseiller municipal de Nanterre ( Hauts-de-Seine ) ; 36 ans de services militaires et de fonctions électives.
M. Jarry ( Patrick ), conseiller municipal de Nanterre ( Hauts-de-Seine ) ; 25 ans de services civils et de fonctions électives.
M. Lacroix ( Philippe ), adjoint au maire de Nanterre ( Hauts-de-Seine ) ; 25 ans de services militaires et de fonctions électives.
M. Marchal ( Patrice ), conseiller municipal de Nanterre ( Hauts-de-Seine ) ; 25 ans de services militaires et de fonctions électives.
M. Perreau-Bezouille ( Gérard ), adjoint au maire de Nanterre ( Hauts-de-Seine ) ; 32 ans de services civils, militaires et de fonctions électives.
J.O n° 170 du 23 juillet 2002
- page 12575 - texte n° 2 -
Décret du 22 juillet 2002 portant nomination à titre exceptionnel
NOR : PREX0205725D
MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR,
DE LA SÉCURITÉ INTÉRIEURE ET DES LIBERTÉS LOCALES
Par décret du Président de la République en date du 22 juillet 2002, pris sur le rapport du Premier ministre et du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d'honneur, vu la déclaration du conseil de l'Ordre en date du 4 juin 2002 portant que les présentes nominations sont faites en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, et notamment de l'article R. 27 du code de la Légion d'honneur et de la Médaille militaire, le conseil des ministres entendu, sont nommés, à titre exceptionnel, pour prendre rang à compter de la date de réception dans leur grade :
Au grade de Chevalier
M. Jaffray ( Stéphane ), fonctionnaire territorial à Nanterre ( Hauts-de-Seine ) ; 9 ans de services civils et militaires.
M. Soulage ( Vincent ), conseiller municipal à Nanterre ( Hauts-de-Seine ) ; 3 ans de services militaires et de fonctions électives.
