ORDRE DE LA LÉGION D'HONNEUR  

 

 

 

Source :


JORF n° 0274 du 26 novembre 2011
- page 19953 - texte n° 1 -

 

Décret du 25 novembre 2011 portant élévation

NOR : DEFM1131086D

 


MINISTÈRE DE LA DÉFENSE
ET DES ANCIENS COMBATTANTS



Par décret du Président de la République en date du 25 novembre 2011, pris sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense et des anciens combattants et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d'honneur, vu la déclaration du conseil de l'Ordre en date du 18 novembre 2011 portant que la présente élévation est faite en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, le conseil des ministres entendu, est élevé dans l'Ordre de la Légion d'honneur, pour prendre rang à compter de la date de la remise réglementaire des insignes, le militaire n'appartenant pas à l'armée active désigné ci-après :

 


A la dignité de Grand'croix

Sans traitement


ARMÉE DE TERRE



Denoix de Saint Marc ( Marie, Joseph, Elie ), 11 février 1922, chef de bataillon. Grand officier du 29 mars 2003.

 

 

 


 


JORF n° 0274 du 26 novembre 2011
- page 19953 - texte n° 2 -

 

Décret du 25 novembre 2011 portant nomination

NOR : DEFM1131772D

 


MINISTÈRE DE LA DÉFENSE
ET DES ANCIENS COMBATTANTS



Par décret du Président de la République en date du 25 novembre 2011, pris sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense et des anciens combattants et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d'honneur, vu la déclaration du conseil de l'Ordre en date du 24 novembre 2011 portant que la présente nomination est faite en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, est nommé au titre de l'article 1er du décret n° 2009-161 du 12 février 2009 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur pour la période du 1er janvier 2009 au 31 décembre 2011, pour prendre rang à compter de la date de sa réception, le militaire n'appartenant pas à l'armée active désigné ci-après :

 


Au grade de Chevalier

Avec traitement


ARMÉE DE TERRE



Pillard ( Robert, Marius ), 20 janvier 1938, lieutenant, troupes de marine. Cité.

 

 

 


 


JORF n° 0274 du 26 novembre 2011
- page 19953 - texte n° 3 -

 

Décret du 25 novembre 2011 portant promotion

NOR : DEFM1131824D

 


MINISTÈRE DE LA DÉFENSE
ET DES ANCIENS COMBATTANTS



Par décret du Président de la République en date du 25 novembre 2011, pris sur le rapport du Premier ministre, du ministre de la défense et des anciens combattants et du secrétaire d'Etat auprès du ministre de la défense et des anciens combattants et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d'honneur, vu la déclaration du conseil de l'Ordre en date du 18 novembre 2011 portant que la présente promotion est faite en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, le conseil des ministres entendu, est promu au titre de l'article 1er du décret n° 2009-161 du 12 février 2009 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur pour la période du 1er janvier 2009 au 31 décembre 2011, pour prendre rang à compter de la date de réception dans son grade :

 


Au grade de Commandeur


M. Chieb-Bouares ( Hocine ), 5 octobre 1941, ancien harki et président d'associations d'anciens combattants. Officier du 5 septembre 2001.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

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