ORDRE DE LA LÉGION D'HONNEUR  

Source :

J.O n° 25 du 30 janvier 2000
- page 1581 -

Décret du 28 janvier 2000 portant nomination

NOR : DEFM0000004D


MINISTÈRE DE LA DÉFENSE

Par décret du Président de la République en date du 28 janvier 2000, pris sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d'honneur, vu la déclaration du conseil de l'Ordre en date du 29 décembre 1999 portant que la présente nomination est faite en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, et notamment de l'article R. 26 du code de la Légion d'honneur et de la Médaille militaire, est nommé :

Armée active

MARINE NATIONALE


Au grade de Chevalier

Avec effet du 4 novembre 1999

Senee ( François, Serge ), lieutenant de vaisseau ; 13 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 30 octobre 1999.