ORDRE NATIONAL DU MÉRITE  

Source :

JORF n° 5 du 7 janvier 2016
- texte n° 2 -

Décret du 5 janvier 2016 portant nomination

NOR : INTK1522598D


MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR

Par décret du Président de la République en date du 5 janvier 2016, pris sur le rapport du Premier ministre et du ministre de l'intérieur et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d'honneur, vu la déclaration du conseil de l'Ordre en date du 17 décembre 2015 portant que la présente nomination est faite en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, et notamment l'article R. 26 du code de la Légion d'honneur et de la Médaille militaire, est nommée :

Au grade de Chevalier

Avec effet du 28 septembre 2015

Mme Simon ( Fanny ), caporal de sapeurs-pompiers volontaires, service départemental d'incendie et de secours du Doubs ; 2 ans et 9 mois de services. Décédée dans l'accomplissement de son devoir.

JORF n° 5 du 7 janvier 2016
- texte n° 3 -

Décret du 5 janvier 2016 portant nomination

NOR : INTK1525586D


MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR

Par décret du Président de la République en date du 5 janvier 2016, pris sur le rapport du Premier ministre et du ministre de l'intérieur et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d'honneur, vu la déclaration du conseil de l'Ordre en date du 17 décembre 2015 portant que la présente nomination est faite en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, et notamment l'article R. 26 du code de la Légion d'honneur et de la Médaille militaire, est nommée :

Au grade de Chevalier

Avec effet du 28 octobre 2015

Mme Erhmann ( Iris ), pilote d'hélicoptère bombardier d'eau ; 17 ans de services. Décédée dans l'accomplissement de son devoir.

JORF n° 5 du 7 janvier 2016
- texte n° 4 -

Décret du 5 janvier 2016 portant nomination

NOR : INTK1525587D


MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR

Par décret du Président de la République en date du 5 janvier 2016, pris sur le rapport du Premier ministre et du ministre de l'intérieur et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d'honneur, vu la déclaration du conseil de l'Ordre en date du 17 décembre 2015 portant que la présente nomination est faite en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, et notamment l'article R. 26 du code de la Légion d'honneur et de la Médaille militaire, est nommé :

Au grade de Chevalier

Avec effet du 28 octobre 2015

M. Brochard ( Sylvain ), technicien aéronautique chez Hélicocéan ; 11 ans de services. Décédé dans l'accomplissement de son devoir.