ORDRE NATIONAL DU MÉRITE
Source :
JORF n° 0015 du 19 janvier 2011
- page 1090 - texte n° 3 -
MINISTÈRE DE LA DÉFENSE
ET DES ANCIENS COMBATTANTS
Décret du 17 janvier 2011 portant nomination
NOR : DEFM1033344D
Par décret du Président de la République en date du 17 janvier 2011, pris sur le rapport du Premier ministre et du ministre d'Etat, ministre de la défense et des anciens combattants, et visé pour son exécution par le chancelier de l'Ordre national du Mérite, vu la déclaration du conseil de l'Ordre en date du 7 décembre 2010 portant que la présente nomination est faite en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, et notamment de l'article R. 26 du code de la Légion d'honneur et de la Médaille militaire rendu applicable à l'Ordre national du Mérite en vertu de l'article 23 du décret du 3 décembre 1963, est nommé le militaire appartenant à l'armée active désigné ci-après :
Armée active
ARMÉE DE TERRE
Au grade de Chevalier
Avec effet du 26 août 2010
Guilloteau ( Richard, François, Christian ), major, artillerie ; 28 ans de services. Décédé dans l'accomplissement de son devoir le 24 août 2010.
JORF n° 0015 du 19 janvier 2011
- page 1090 - texte n° 4 -
MINISTÈRE DE LA DÉFENSE
ET DES ANCIENS COMBATTANTS
Décret du 17 janvier 2011 portant nomination
NOR : DEFM1033735D
Par décret du Président de la République en date du 17 janvier 2011, pris sur le rapport du Premier ministre et du ministre d'Etat, ministre de la défense et des anciens combattants, et visé pour son exécution par le chancelier de l'Ordre national du Mérite, vu la déclaration du conseil de l'Ordre en date du 22 décembre 2010 portant que la présente nomination est faite en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, et notamment de l'article R. 26 du code de la Légion d'honneur et de la Médaille militaire rendu applicable à l'Ordre national du Mérite en vertu de l'article 23 du décret du 3 décembre 1963, est nommé le militaire appartenant à l'armée active désigné ci-après :
Armée active
GENDARMERIE
Au grade de Chevalier
Avec effet du 1er septembre 2010
Hantson ( Robert, Jean-Pierre, André ), maréchal des logis-chef ; 36 ans de services. Décédé dans l'accomplissement de son devoir le 29 août 2010.
JORF n° 0015 du 19 janvier 2011
- page 1090 - texte n° 5 -
MINISTÈRE DE LA DÉFENSE
ET DES ANCIENS COMBATTANTS
Décret du 17 janvier 2011 portant nomination
NOR : DEFM1033732D
Par décret du Président de la République en date du 17 janvier 2011, pris sur le rapport du Premier ministre et du ministre d'Etat, ministre de la défense et des anciens combattants, et visé pour son exécution par le chancelier de l'Ordre national du Mérite, vu la déclaration du conseil de l'Ordre en date du 22 décembre 2010 portant que la présente nomination est faite en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, et notamment de l'article R. 26 du code de la Légion d'honneur et de la Médaille militaire rendu applicable à l'Ordre national du Mérite en vertu de l'article 23 du décret du 3 décembre 1963, est nommé le militaire appartenant à l'armée active désigné ci-après :
Armée active
ARMÉE DE TERRE
Au grade de Chevalier
Avec effet du 2 septembre 2010
Enaux ( Hervé, Bertrand ), adjudant-chef, infanterie ; 17 ans de services. Décédé dans l'accomplissement de son devoir le 30 août 2010.
JORF n° 0015 du 19 janvier 2011
- page 1090 - texte n° 6 -
MINISTÈRE DE LA DÉFENSE
ET DES ANCIENS COMBATTANTS
Décret du 17 janvier 2011 portant nomination
NOR : DEFM1033733D
Par décret du Président de la République en date du 17 janvier 2011, pris sur le rapport du Premier ministre et du ministre d'Etat, ministre de la défense et des anciens combattants, et visé pour son exécution par le chancelier de l'Ordre national du Mérite, vu la déclaration du conseil de l'Ordre en date du 22 décembre 2010 portant que la présente nomination est faite en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, et notamment de l'article R. 26 du code de la Légion d'honneur et de la Médaille militaire rendu applicable à l'Ordre national du Mérite en vertu de l'article 23 du décret du 3 décembre 1963, est nommé le militaire appartenant à l'armée active désigné ci-après :
Armée active
ARMÉE DE TERRE
Au grade de Chevalier
Avec effet du 9 septembre 2010
Fradet ( François ), caporal-chef, génie ; 5 ans de services. Décédé dans l'accomplissement de son devoir le 7 septembre 2010.
