ORDRE NATIONAL DU MÉRITE  

 

 

 

Source :


JORF n° 0143 du 23 juin 2009
- page 10194 - texte n° 2 -

 


Décret du 22 juin 2009 portant nomination

NOR : DEFX0914008D


MINISTÈRE DE LA DÉFENSE

Anciens combattants



Par décret du Président de la République en date du 22 juin 2009, pris sur le rapport du Premier ministre, du ministre de la défense et du secrétaire d'Etat à la défense et aux anciens combattants et visé pour son exécution par le chancelier de l'Ordre national du Mérite, vu la déclaration du conseil de l'Ordre portant que la présente nomination est faite en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, est nommé pour prendre rang à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne :

 


Au grade de Commandeur


M. Joseph ( Henri, Emmanuel ), ancien combattant.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

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