ORDRE NATIONAL DU MÉRITE  

Source :

JORF n° 265 du 31 octobre 2020
- Texte n° 15 -

Décret du 17 octobre 2020 portant élévation

NOR : ARMM2028888D


MINISTÈRE DES ARMÉES

Par décret du Président de la République en date du 29 octobre 2020, pris sur le rapport du Premier ministre et de la ministre des armées et visé pour son exécution par le chancelier de l'Ordre national du Mérite, vu la déclaration du conseil de l'Ordre portant que la présente élévation est faite en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, le conseil des ministres entendu, est élevé, pour prendre rang à compter de la date de sa réception, le militaire appartenant à l'armée active désigné ci-après :

A la dignité de Grand'croix


MARINE NATIONALE

Rogel ( Bernard, Emile, Marc ), amiral. Commandeur du 9 décembre 2009.